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Gérard Vindt, Auteur | Alternatives Economiques |Retour sur la loi de 1916 taxant les profits réalisés pendant la Première Guerre mondiale en France : les personnes et les sociétés concernées, la pression de l'opinion publique, la résistance patronale et politique, l'évaluation de cet impôt en[...]Article : texte imprimé
Anne Michel, Auteur ; Eric Albert, Auteur | Le Monde Editions |Le point sur la taxe adoptée par 136 pays sous l'égide de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) pour un impôt minimum et mondial des entreprises multinationales les plus rentables. L'augmentation de cette taxe en Ir[...]Article : texte imprimé
Présentation dune action menée au Pakistan pour lutter contre lévasion fiscale : la publicité des noms des contribuables et le montant payé dimpôts ; lobservation dune augmentation du montant perçu dimpôts (crainte de sanction pour les fra[...]Article : texte imprimé
Le point sur les nouvelles règles qui entrent en vigueur le 1er janvier 2020 et qui concernent le budget des ménages et l'économie domestique dans les domaines des impôts, du travail, de la santé, des aides sociales, de l'immobilier et de la con[...]Article : texte imprimé
Clément Rouget, Auteur |De quoi se compose le prix d'un billet d'avion Paris-New-York à 400? Comment taxer le transport aérien pour qu'il contribue à la lutte contre le réchauffement climatique?Article : texte imprimé
Henri Sterdyniak, Auteur | Documentation française |Analyse de la situation des classes moyennes dans le modèle social français, en 2014. Impact de la crise économique sur les catégories intermédiaires. Les différentes catégories de classes moyennes. Un modèle social dont bénéficient différemment[...]Article : texte imprimé
Le point sur les coûts de gestion et de traitement des déchets ménagers, et sur leur financement par la taxe sur les ordures ménagères.Article : texte imprimé
Michel Lauwers, Auteur ; Florian Mazel, Auteur | Société d'éditions scientifiques |Etude consacrée à lorigine et à lhistoire de la dîme, impôt instauré au 8e siècle : le contexte de son institutionnalisation, les modalités de son prélèvement, son appropriation par lEglise à partir du 11e siècle et les conséquences de cette [...]document électronique
Vidéo interactive pour découvrir les différents types d'impôt et leur fonctionnement, les trois principales idées reçues sur les impôts. Présentation sommaire du principe de défiscalisation.Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire Article : texte imprimé
Michel Bouvier, Auteur | Documentation française |Le point sur le consentement fiscal : le consentement à l'impôt et le consentement de l'impôt ; les fondements politiques et juridiques du consentement de l'impôt, le principe juridique de légalité fiscale, ses limites ; les transformations du c[...]Article : texte imprimé
Martin Sandbu, Auteur | Courrier international |Dans Financial Times [presse britannique], extraits d'un point de vue sur les pratiques révélées par les "Paradise Papers" en 2017 : l'inquiétude liée à la légalité des pratiques ; les arguments des centres financiers extraterritoriaux ; l'objec[...]document électronique
Explication animée du prélèvement à la source : un prélèvement direct de l'impôt sur les revenus, exemples d'impôts, les prélèvements à la source déjà existant, l'objectif et l'organisation du prélèvement direct de l'impôt sur le revenu, la ques[...]Exemplaires
Disponibilité aucun exemplaire Article : texte imprimé
Christian Chavagneux, Auteur | Alternatives Economiques |Enquête sur les travaux de l'OCDE consacrés à la taxation des entreprises multinationales en 2019 : la piste d'une taxation indépendante de la présence physique de l'entreprise dans un pays, la question d'un taux minimum d'imposition pour contre[...]Article : texte imprimé
Analyse de l'idée reçue selon laquelle la France serait le pays où les impôts sont les plus élevés.document électronique
Le point sur la fraude fiscale : l'impôt en France depuis la Révolution de 1789 ; la définition de la fraude fiscale, ses techniques et ses conséquences ; l'utilisation de l'impôt ; le montant de la fraude fiscale en 2014 ; les sanctions prévues[...]Exemplaires
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