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 > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel > propriété littéraire et artistique > droit d'auteur
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Claude Lanzmann, Personne interviewée ; Franck Nouchi, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec Claude Lanzmann, cinéaste, sur la vente à l'université de Yale des lettres que la philosophe Simone de Beauvoir lui a adressées : les raisons de l'interdiction de leur publication en France ; le choix de Yale et de la publication [...]
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France 24 2016Présentation du "Boléro", oeuvre symphonique de Maurice Ravel composée en 1928, tombée dans le domaine public en 2016 : ses caractéristiques ; l'histoire de son succès, de ses interprétations ; sa postérité ; les droits d'auteur générés par les [...]Exemplaires
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Dossier consacré à la directive européenne sur les droits d’auteur, promulguée en 2019, et son application à l’Internet. Le point sur la directive européenne sur les droits d’auteur et les droits voisins ou "directive copyright" ; les conséquenc[...]
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Dossier consacré à la représentation de pièces de théâtre libres de droit. Encadré : les droits d'auteur et de représentation sur les oeuvres théâtrales. Mots mêlés sur le théâtre.
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Le point sur les droits musicaux : la SACEM (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) ; les droits d'auteur. Encadré : le point sur la technique du "sampling" (extraction d'une courte séquence musicale en vue de l'utiliser dans [...]
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Le point sur la question de la légalité de la diffusion sur internet d'un film morcelé en images de format GIF : le découpage du film "2001, l'Odyssée de l'espace" en 569 GIFs par Jean-Baptiste Le Divelec, son interrogation sur la légalité de ce[...]Exemplaires
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Article : texte imprimé
Etude consacrée à l'histoire du droit d'auteur. Le régime des privilèges pour protéger les imprimeurs sous l'Ancien Régime, la défense des libraires parisiens par l'écrivain Denis Diderot et le débat sur la propriété littéraire au 18e siècle, la[...]
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Richard Gingras, Personne interviewée ; Alexandre Piquard, Intervieweur | Le Monde Editions |Entretien avec Richard Gingras, vice-président de Google pour les "news", au sujet des conséquences de l'article 11 de la directive européenne sur le droit d'auteur en cours de discussion en 2018 : la question de l'impact de l'article 11 ; la de[...]
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Point sur la nécessité de sensibiliser les élèves, conformément à la loi, au respect du droit de la propriété littéraire et artistique dans leur utilisation d'Internet, et sur le rôle de l'enseignant dans cette prise de conscience.
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Enquête sur la gestion des droits de succession d'Hergé, auteur de la bande dessinée "Tintin", par Nick Rodwell : la gestion de l'héritage artistique et commercial d'Hergé ; le poids culturel et économique d'Hergé dans l'univers de la bande dess[...]
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Le point sur le statut de l'oeuvre de la photographe américaine Vivian Maier : le contexte de la découverte de ses photographies ; la renommée et la valeur grandissante de ses images ; la question de la reconnaissance comme oeuvre des négatifs e[...]
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Eclairages, en 2007, sur l'évolution de la loi française concernant les droits d'auteur appliqués à l'enseignement et à la recherche : la souplesse transitoire accordée au M.E.N. par le Code de la propriété intellectuelle, les conditions d'utili[...]
Article : texte imprimé
Damien Leloup, Auteur ; Martin Untersinger, Auteur | Le Monde Editions |Dossier consacré à l'adoption par le Parlement européen en 2018 du texte sur les droits d'auteur. Les articles contestés par les entreprises du numériques ; l'intérêt pour les auteurs de ces directives adaptées à la diffusion numérique des oeuvr[...]
Article : texte imprimé
Entretien avec le youtubeur Doc Seven, à propos de l'article 13, adopté par les députés européens en septembre 2018, sur le respect des droits d'auteur par les diffuseurs de vidéos : son avis sur la mise en place de ce texte en France.
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Alexandra Alter, Auteur | Courrier international |Dans The New York Times [presse américaine], extraits de l'enquête au sujet de l'affaire judiciaire opposant deux auteures de fanfictions aux Etats-Unis : le principe des "fanfiction" ; le contexte de l'écriture de "fanfiction" par l'américaine [...]
